Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 15 août 2026

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes conclues entre :

Truffe & Loletta, micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 994 873 354 00017, dont le siège social est situé au 15 rue La Bruyère, 93800 Épinay-sur-Seine, ci-après dénommée « le Vendeur »,

toute personne physique effectuant un achat sur la boutique en ligne Truffe & Loletta, ci-après dénommée « le Client ».

Toute commande implique l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 2 – Produits

Truffe & Loletta propose une sélection d'accessoires, d'objets du quotidien et de créations artisanales destinés aux amoureux des animaux.

Les produits proposés peuvent être :

des créations artisanales imaginées et réalisées dans notre atelier ;
des articles soigneusement sélectionnés auprès de marques partenaires.

Chaque produit fait l'objet d'une description aussi fidèle que possible de ses caractéristiques essentielles.

Les photographies et visuels sont présentés avec le plus grand soin. Toutefois, de légères différences de couleurs peuvent apparaître en fonction des écrans et de leurs réglages.

Nos créations artisanales étant réalisées à la main, chaque pièce est unique. De légères variations de couleur, de texture, de forme ou de finition peuvent ainsi exister et font partie du caractère artisanal de la création.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Truffe & Loletta bénéficie du régime de franchise en base de TVA.

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Truffe & Loletta se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont toutefois facturés sur la base des tarifs affichés au moment de la validation de la commande.

Article 4 – Commandes

Le Client sélectionne les produits de son choix et les ajoute à son panier.

Avant la validation de sa commande, le Client peut vérifier son contenu, son prix total et corriger d'éventuelles erreurs.

La commande est confirmée après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est alors adressé au Client.

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après la validation de la commande, Truffe & Loletta en informera le Client dans les meilleurs délais et lui proposera, selon la situation, une solution adaptée ou le remboursement du produit indisponible.

Truffe & Loletta se réserve également le droit de refuser ou d'annuler une commande pour tout motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude ou de litige relatif au paiement d'une précédente commande.

Article 5 – Paiement

Le paiement est exigible au moment de la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés au Client lors de la validation de sa commande sur la boutique.

Les paiements sont traités par les prestataires de paiement proposés sur la boutique.

Truffe & Loletta ne conserve pas directement les données bancaires complètes du Client.

Article 6 – Préparation des commandes et créations artisanales

Toutes les commandes sont préparées avec le plus grand soin depuis notre atelier, en France.

Pour les produits disponibles en stock, le délai de préparation est généralement de 2 à 3 jours ouvrés.

En période de forte activité ou de lancement de collection, ce délai peut exceptionnellement être porté à 5 jours ouvrés.

Créations artisanales fabriquées à la commande : certaines de nos créations sont confectionnées spécialement après réception de votre commande. Pour ces articles, un délai de fabrication pouvant aller jusqu'à 15 jours ouvrés avant expédition est à prévoir.

Lorsque ce délai s'applique, cette information est précisée sur la fiche du produit concerné.

Lorsqu'une commande contient à la fois des produits disponibles immédiatement et une création fabriquée à la commande, l'ensemble de la commande pourra être expédié lorsque la création sera terminée.

Une confirmation d'expédition est envoyée par e-mail dès que la commande est confiée au transporteur.

Article 7 – Livraison

Les modes de livraison disponibles ainsi que leurs tarifs sont présentés au Client lors de la validation de sa commande.

Pour la France métropolitaine, la livraison intervient généralement sous 2 à 4 jours ouvrés après l'expédition, selon le transporteur et le mode de livraison sélectionnés.

Le Client est responsable de l'exactitude des informations renseignées lors de sa commande. Une adresse incomplète ou erronée peut entraîner un retard ou l'impossibilité de livrer la commande.

En cas de livraison en point relais, le Client doit récupérer son colis dans le délai indiqué par le transporteur. En cas de non-retrait et de retour du colis à Truffe & Loletta, une nouvelle expédition pourra être proposée au Client, les nouveaux frais d'expédition restant à sa charge lorsque le retour résulte de son absence de retrait.

En cas de retard ou de difficulté concernant la livraison, le Client est invité à contacter Truffe & Loletta afin que la situation puisse être examinée avec le transporteur.

Article 8 – Réception de la commande

Le Client est invité à vérifier l'état de sa commande dès sa réception.

En cas de produit endommagé, défectueux, manquant ou différent de celui commandé, le Client est invité à nous contacter dans les meilleurs délais à l'adresse suivante :

💌 contact@truffelolettaconcept.fr

Afin de faciliter le traitement de la demande, nous pourrons demander :

le numéro de commande ;
une photographie du colis et de son emballage ;
une ou plusieurs photographies du produit concerné ;
une description du problème rencontré.

Nous étudierons chaque situation avec attention afin de proposer une solution adaptée.

Article 9 – Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Pour exercer ce droit, le Client doit nous contacter à :

💌 contact@truffelolettaconcept.fr

en indiquant son nom ainsi que son numéro de commande.

Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le Client dispose de 14 jours pour retourner le ou les produits concernés.

Les produits doivent être retournés propres et accompagnés de leurs éventuels accessoires.

Le Client est responsable de toute dépréciation du produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en vérifier la nature et les caractéristiques.

Dans la mesure du possible, nous recommandons d'utiliser l'emballage d'origine ou un emballage offrant une protection équivalente.

Sauf erreur de notre part ou produit défectueux ou non conforme, les frais de retour restent à la charge du Client.

Article 10 – Créations personnalisées

Le fait qu'une création artisanale soit fabriquée après réception de la commande ne supprime pas automatiquement le droit de rétractation lorsqu'il s'agit d'un modèle standard proposé sur notre boutique.

En revanche, conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

Sont notamment concernés les articles réalisés sur mesure ou personnalisés spécialement à la demande du Client.

Ces produits ne pourront pas être retournés au titre du droit de rétractation, sauf dans les cas prévus par les garanties légales, notamment en cas de défaut ou de non-conformité.

Article 11 – Remboursement

En cas d'exercice valable du droit de rétractation, Truffe & Loletta procédera au remboursement des sommes dues conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Le remboursement est effectué dans un délai maximal de 14 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de la décision du Client de se rétracter.

Truffe & Loletta peut toutefois différer le remboursement jusqu'à récupération du produit ou jusqu'à réception d'une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le Client.

Article 12 – Garanties légales

Les produits commercialisés par Truffe & Loletta bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ;
de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale.

Pour toute demande relative à un produit défectueux ou non conforme, le Client peut nous contacter à :

💌 contact@truffelolettaconcept.fr

Article 13 – Utilisation des produits

Les accessoires destinés aux animaux doivent être utilisés de manière adaptée et, lorsque la nature du produit le nécessite, sous la surveillance de leur propriétaire.

Il appartient au Client de choisir un produit adapté à la taille, au comportement et aux habitudes de son animal.

Les produits doivent être régulièrement contrôlés. Tout produit présentant une détérioration susceptible de présenter un risque pour l'animal doit cesser d'être utilisé.

Truffe & Loletta ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation anormale ou manifestement non conforme du produit.

Article 14 – Propriété intellectuelle

Les contenus originaux présents sur la boutique Truffe & Loletta sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sont notamment concernés, lorsqu'ils sont protégés :

le nom et l'identité visuelle Truffe & Loletta ;
le logo ;
les illustrations ;
les créations originales ;
les photographies ;
les textes ;
les visuels et éléments graphiques.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de contenus protégés appartenant à Truffe & Loletta est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Article 15 – Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de la boutique sont notamment utilisées pour le traitement et le suivi des commandes, la livraison, le service client et le respect de nos obligations légales.

Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Pour plus d'informations concernant la collecte et le traitement de ses données ainsi que l'exercice de ses droits, le Client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur la boutique.

Article 16 – Réclamations et règlement des litiges

En cas de difficulté ou de réclamation concernant une commande, le Client est invité à contacter en priorité Truffe & Loletta afin de rechercher une solution amiable :

💌 contact@truffelolettaconcept.fr

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

À défaut de résolution amiable, le Client conserve la possibilité d'exercer les recours prévus par la législation applicable.